Propriété et responsabilité éditoriale
Le présent site est la propriété de la S.A.R.L Couleur Maison Construction dont le siège est Parc d'Activités des Six Marianne, 14 rue des Entrepreneurs 59 124 ESCAUDAIN.
Hébergement
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société OVH - 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de S.A.R.L Couleur Maison Construction. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.